L’été 2023 a été particulier pour de nombreux expatriés en Asie. Après 3 ans d’épidémie de Covid, ce fut pour beaucoup l’occasion d’un long séjour en France, attendu souvent depuis plusieurs années. Ce retour au pays s’accompagne souvent de la redécouverte d’une qualité de vie en France, en particulier hors des grandes villes.
Pour certains, ces voyages estivaux se transforment en une opportunité de plus grande envergure : l'acquisition d'une résidence secondaire ou d'un pied-à-terre en ville, voire même l'acquisition de leur future résidence principale. Cependant, au-delà des rêves de propriété, les coûts associés à la possession de biens immobiliers en France peuvent être importants. Les propriétaires immobiliers viennent de recevoir leur avis de taxe foncière. Pour les résidences secondaires s’ajoutent l’avis de taxe d’habitation sur les résidences secondaires ou la taxe sur les logements vacants.
Taxe foncière
La taxe foncière est payée par tout propriétaire de bien immobilier en France. Calculée sur la moitié de la valeur locative, le taux moyen en France est de 35.6%, c’est-à-dire environ 1.5 mois de loyer brut. Le montant de la taxe foncière a fortement augmenté ces dernières années. Il est essentiellement décidé par les collectivités locales et est très variable d’une commune à l’autre. Ainsi, les plus forts taux correspondent à 80% (environ 4.8 mois de loyers), et les plus bas autour de 10% (environ 0.6 mois de loyer).
Votre avis de taxe foncière est déjà disponible sur le portail impots.gouv.fr . Il est à régler avant le 21 octobre 2023.
Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires
Si la taxe d’habitation sur la résidence principale a été supprimée à partir de 2023, celle-ci existe toujours pour les résidences secondaires, et elle augmente. Il est bon de rappeler qu’une résidence en France possédée par des expatriés sera, par définition, une résidence secondaire.
La Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) est fonction de la valeur locative cadastrale de la propriété, quel que soit son emplacement. Il s’agit du loyer hypothétique perçu si le bien est loué. Outre la localisation, il tient aussi compte de la superficie, du niveau de confort et de la catégorie du bien. Les collectivités décident ensuite du taux de prélèvement sur cette valeur.
La taxe d’habitation sur les résidences secondaire peut être majorée entre 5% et 60% si le bien se trouve en zone tendue :
- Où il est difficile de se loger,
- Où les résidences secondaires sont considérées comme trop nombreuses.
A noter qu’à Paris, la majoration est de 60%.
Une amende de 150 euros sera appliquée en supplément, en cas de non-paiement de cette taxe. Si la résidence secondaire est équipée d’un téléviseur… les expatriés devront aussi s’acquitter de la redevance audiovisuelle (138 euros), qu’un résident aura déjà payé avec sa résidence principale.
Si la taxation sur une modeste maison de campagne restera faible, les impôts associés à une belle propriété familiale deviennent vite très élevés.
Taxe sur les logements vacants
Celle-ci s’applique sur les logements laissés inoccupés, sauf à justifier d’une occupation de plus de 90 jours consécutifs dans l’année. Elle concerne les biens immobiliers vide et inoccupés, la plupart du temps car vétuste ou impropre à l'habitation. Elle s’applique dans les zones tendues, c’est-à-dire la plupart des moyennes et grandes villes françaises. La liste est fixée par décret disponible en suivant ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047998521
La taxe sur les logements vacants est calculée sur la base de la valeur locative des logements, laquelle a été revalorisée de 7.1 % en 2023. Le taux d’imposition dépend de la durée de la vacance :
- à 17 % la première année ;
- 34 % à compter de la deuxième année.
Bien estimer les coûts
Nombreux sont les expatriés qui sont rentrés de France avec des rêves de maison familiale où accueillir ses proches et ses amis. Le coût de détention de ces propriétés a fortement augmenté ces dernières années. Un tel achat engendre aussi très souvent des travaux importants, notamment construction de piscine ou rénovation de l’habitat à distance qui font sérieusement monter la facture. Mieux vaut avoir une bonne estimation des coûts avant de se lancer.
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